Le Conseil Municipal

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Consultez le Règlement du Conseil Municipal

Consultez les documents relatifs aux conseils municipaux
(délibérations, procès verbaux, ordres du jour)

Le fonctionnement du Conseil Municipal

Quand ?

A l’initiative de Monsieur le Maire, les conseillers municipaux se réunissent au moins une fois par trimestre. Il peut néanmoins réunir le Conseil Municipal chaque fois qu’il le juge utile.

Qui y participe ?

L’ensemble des 33 élus sont invités à participer au conseil municipal. Les Spinoliens sont également informés par voie d’affichage et sur le site internet de la ville de la date et de l’ordre du jour, et peuvent assister aux séances, qui sont publiques.

Comment se déroule-t-il ?

Le Conseil Municipal est présidé par Monsieur le Maire (ou son 1er adjoint en cas d’empêchement).
Le Conseil peut valablement se tenir si le quorum est atteint à l’ouverture de la séance, à savoir si au moins 17 élus sont effectivement présents.
Chaque Conseil Municipal suit un ordre du jour établi par le Monsieur le Maire. Des dossiers sont transmis à l’ensemble des élus afin que chacun puisse en prendre connaissance. Le Conseil Municipal exerce ses compétences en adoptant des délibérations. Le contenu des délibérations est étudié par différentes commissions, en amont des séances du conseil municipal.
Après débat, les délibérations sont soumises au vote des élus. La majorité des voix est requise pour leur adoption.
Chaque délibération est ensuite transmise au contrôle de légalité (Préfecture de l’Essonne) pour validation définitive.
Le Conseil Municipal prend des décisions sur tous les sujets d’intérêt local.

Composition des Principales Instances Représentatives

(Commissions municipales et Centre Communal d’Action Sociale & Caisse Des Écoles)

COMMISSION MUNICIPALE N°1 :
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse, Éducation, Sport, Culture, Associations et Vie Locale, Solidarités, Santé et Politique de la Ville

• Mme Liliane MATTEI,
• Mme Fula MESIKA,
• Mme Sabine PELLON,
• Mme Delicia SOUKA,
• M. Brahim ATTOUIL,
• Mme Stéphanie LEBEGUE,
• M. Jacques FORTES SANCHEZ,
• M. Mamadou BATHILY,
• M. Kamel HAJJI,
• Mme Sonia GLAÏED,
• Mme Louisa TERKI,
• Mme Gülsum KOCA.

COMMISSION MUNICIPALE N°2 :
Travaux, Aménagements et Cadre de Vie et Vie Économique

• Mme Julie-Anne ZAKARIAN,
• M. Mamadou BA,
• Mme Ghislaine THUAUD,
• M. Farid BENADJOUNA,
• Mme Hanane GHAZAL;
• M. Gaël MENU,
• M. Stéphane LAMART,
• Mme Korotoumou DIAWARA,
• M. David FRIQUET,
• M. Khellaf BENIDJER,
• Mme Sonia GLAIED.

COMMISSION MUNICIPALE N°3 :
Finances, Ressources Humaines, Commande Publique, Affaires Générales

• M. Yacine ANASSE,
• M. Bertfried MEVA’A,
• Mme Sarah BUZARE,
• M. Martine DUBERNARD,
• M. Constant LEKIBY,
• Mme Zouina BESSA,
• Mme Léa GOUAUX,
• M. Philippe DEMONTES,
• M. Raphaël MARTEYN,
• M. Georges PUJALS,
• M. Khellaf BENIDJER.