Le Conseil Municipal 1

Le fonctionnement du Conseil Municipal

Quand ?

A l’initiative de Monsieur le Maire, les conseillers municipaux se réunissent au moins une fois par trimestre. Il peut néanmoins réunir le Conseil Municipal chaque fois qu’il le juge utile.

Prochain conseil municipal : jeudi 23 juillet 2020 à 20h à la salle Polyvalente.

Port du masque obligatoire, mise disposition de gel hydro-alcoolique.Merci de respecter les gestes « barrières » et la distanciation.

Le Conseil Municipal 2

Qui y participe ?

L’ensemble des 33 élus sont invités à participer au conseil municipal. Les Spinoliens sont également informés par voie d’affichage et sur le site internet de la ville de la date et de l’ordre du jour, et peuvent assister aux séances, qui sont publiques.

Comment se déroule-t-il ?

Le Conseil Municipal est présidé par Monsieur le Maire (ou son 1er adjoint en cas d’empêchement).
Le Conseil peut valablement se tenir si le quorum est atteint à l’ouverture de la séance, à savoir si au moins 17 élus sont effectivement présents.
Chaque Conseil Municipal suit un ordre du jour établi par le Monsieur le Maire. Des dossiers sont transmis à l’ensemble des élus afin que chacun puisse en prendre connaissance. Le Conseil Municipal exerce ses compétences en adoptant des délibérations. Le contenu des délibérations est étudié par différentes commissions, en amont des séances du conseil municipal.
Après débat, les délibérations sont soumises au vote des élus. La majorité des voix est requise pour leur adoption.
Chaque délibération est ensuite transmise au contrôle de légalité (Préfecture de l’Essonne) pour validation définitive.
Le Conseil Municipal prend des décisions sur tous les sujets d’intérêt local.

Les Commissions (composition lors du conseil municipal du 10/07/2020)

CommissionsMembres Elus
Travaux, Aménagements
et Cadre de Vie
Raphaël MARTEYN, Yacine ANASSE, Valérie NEDAUD, Khellaf BENIDJER, Daoud BRUNEL, Dominique CIARD, Georges PUJALS
Finances, Ressources humaines
et Vie Économique
Stéphanie LEBEGUE, Constant LEKIBY, Valérie NEDAUD, Khellaf BENIDJER, Mahel GUECHI,
Keltouma SEMGANI, Georges PUJALS
Petite Enfance, Jeunesse
et Éducation
Daoud BRUNEL, Liliane MATTEI, Stéphanie LEBEGUE, Sabine PELLON, Fula MESIKA, Jérôme GUERRIERO, Aurore BAYERE
Sports, Culture et Associations
et Vie locale
Ghislaine THUAUD, Hanane GHAZAL, Sabine PELLON,Samir SLIMANI, Mona BEN BELGACEM BONNAIRE, Mamadou BATHILY, Aurélie SEBAG
Environnement
et Cadre de Vie
Ludivine MALEK, Gülsüm KOCA, Dora MEVA A BEKOLO, Delicia SOUKA, Stéphanie LEBEGUE,
Sami HEDJEM, Vincent GAUDIN CAGNAC